LA SEILLE
Présentation de la marque LA SEILLE
Déposée le 26 juin 1992 par OFFICE DU TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « LA SEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA SEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SEILLE est expirée depuis le 26 juin 2002.
OFFICE DU TOURISME a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-05
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28